Opérateurs d’entrepôt

Posted by Mike Grannary

Dans la plupart des cas, un entrepôt est un bâtiment ou une section d’un bâtiment utilisé pour le stockage de marchandises. Ils peuvent être exploités par des importateurs, des exportateurs, des fabricants, des distributeurs, des transitaires, des magasins de détail et l’ASFC. L’exploitant d’entrepôt est la personne responsable de l’entrepôt et peut être tenu d’obtenir un permis de l’ASFC.

Il existe différents types d’entrepôts, selon leur utilisation.

Un lieu de garde

Des entrepôts d’attente ont été créés pour le débarquement, le stockage, la garde, le transfert, l’examen, la livraison et l’expédition des marchandises importées qui n’ont pas encore été dédouanées. Ils sont détenus et exploités par des particuliers et sont autorisés par l’ASFC.

Les entrepôts d’attente sont destinés au stockage à court terme et à l’examen des marchandises importées avant leur dédouanement par l’ASFC.

Si les marchandises ne sont pas dédouanées, elles peuvent rester dans un entrepôt d’attente jusqu’à 40 jours. Les exploitants d’entrepôt doivent fournir à l’ASFC une liste des marchandises qui n’ont pas été retirées de l’entrepôt d’attente dans le délai imparti.

Si les marchandises n’ont pas été réclamées après 40 jours, l’ASFC avisera le propriétaire et les marchandises seront transférées aux frais du propriétaire vers un «lieu de garde». Si les marchandises ne sont pas exportées dans les 30 jours suivant la réception de l’avis de l’ASFC, les marchandises seront considérées comme non réclamées et pourront être éliminées.